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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAYEN
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PAGASTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAGASTIC
PAYEN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1276795
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2024

Présentation de la marque PAGASTIC

Déposée le 19 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) PAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAGASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAYEN domicilié(e) Avenue Louis Blanchon - 07000 - SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 903 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PAGASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAGASTIC est expirée depuis le 19 juin 2024.

PAYEN a également déposé les autres marques suivantes : PHYSIOTECH , DOUBLE TWIST , ESF EUROPEAN STRECH FABRICS , MAD ABOUT SKIN , PAGA , ESF EUROPEAN STRETCH FABRICS


PAYEN, Société Anonyme - Avenue Louis Blanchon - 07000 - SAINT-JULIEN-EN-SAINT-ALBAN - France - SIREN 322903816


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2028219 - Publication au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255562 - Publication au BOPI 2003-12-30

Inscription - Changement d'adresse n°44021 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription le 10 décembre 2002 - Changement de dénomination n°360863 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 10 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360862 - Publication au BOPI 2002-12-10

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549689 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

Fils.Etoffes. Vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.